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Publications

Mission droit commun 2023 spécifique aux handicaps graves générant une perte d'autonomie

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PREAMBULE  Cette mission reprend les points de la mission droit commun AREDOC 2023 et comporte en supplément l’analyse systématique de la perte d’autonomie (...)

Mission d'expertise en cas d'aggravation 2023

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PREAMBULE Cette mission d’expertise en cas d’aggravation s’inscrit dans la lignée de l’actualisation des textes de la mission d’expertise médicale droit (...)

Mission d'expertise médicale 2023 - Texte

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PREAMBULE  En 2006, à la suite de la parution de la Nomenclature Dintilhac, l’AREDOC publiait une nouvelle mission d’expertise médicale. L’évolution vers une (...)

Mission d'expertise médicale 2023 et ses commentaires

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PREAMBULE  En 2006, à la suite de la parution de la Nomenclature Dintilhac, l’AREDOC publiait une nouvelle mission d’expertise médicale. L’évolution vers une (...)