Nos publications

  1. Accueil
  2. Publications

Lettre d'information de l'AREDOC - De l'atteinte à l'intégrité physique et psychique (AIPP) au déficit fonctionnel permanent (DFP)

Lettre d'information de l'AREDOC - De l'atteinte à l'intégrité physique et psychique (AIPP) au déficit fonctionnel permanent (DFP)

La définition du déficit fonctionnel permanent appliquée aujourd’hui est issue de la nomenclature Dintilhac. Cette nomenclature des postes de préjudice a été (...)
JuridiqueMédico-Légale
Lire la publication

Des règles de l'art aux données acquises de la science

Des règles de l'art aux données acquises de la science

L’évolution de l’art médical s’est faite dans un cadre enrichi au fil du temps par la multiplication de règles. C’est en conjuguant recommandations, (...)
JuridiqueMédico-Légale
Lire la publication

Chirurgie bariatrique : de l'indication au suivi postopératoire, panorama des responsabilités

Juin 2025

Chirurgie bariatrique : de l'indication au suivi postopératoire, panorama des responsabilités

Juin 2025

En France, l’obésité représente un problème de santé publique majeur avec une prévalence qui a presque doublé en 25 ans. Plus de 10 millions de personnes sont (...)
JuridiqueMédico-Légale
Lire la publication

Mission d'expertise en cas d'aggravation 2024 et ses commentaires

Mission d'expertise en cas d'aggravation 2024 et ses commentaires

PRÉAMBULE Cette mission d’expertise en cas d’aggravation s’inscrit dans la lignée de l’actualisation des textes de la mission d’expertise médicale (...)
Lire la publication

Lettre n° 10 de la COREME - Le préjudice d'impréparation : définition et analyse jurisprudentielle

Lettre n° 10 de la COREME - Le préjudice d'impréparation : définition et analyse jurisprudentielle

Préambule  En 2011, la COREME avait publié une brochure sur le devoir d’information du médecin qui traitait des contours de l’obligation d’information : ses (...)
Juridique
Lire la publication

Les infections nosocomiales : aspects médico-légaux - Juin 2024

Les infections nosocomiales : aspects médico-légaux - Juin 2024

Préambule    Les infections nosocomiales, également connues sous le nom d'infections associées aux soins, représentent une préoccupation majeure de santé (...)
JuridiqueMédico-Légale
Lire la publication

Guide pratique à l'usage des représentants assureurs dans les Commissions de conciliation et d'indemnisation

Guide pratique à l'usage des représentants assureurs dans les Commissions de conciliation et d'indemnisation

Ce guide à destination des représentants assureurs siégeant au sein des Commissions de conciliation et d'indemnisation est mis à jour tous les trois ans dans le (...)
Juridique
Lire la publication

Mission droit commun 2023 spécifique aux handicaps graves générant une perte d'autonomie

Mission droit commun 2023 spécifique aux handicaps graves générant une perte d'autonomie

PREAMBULE  Cette mission reprend les points de la mission droit commun AREDOC 2023 et comporte en supplément l’analyse systématique de la perte d’autonomie (...)
Missions d’expertise
Lire la publication
Plus de parutions